Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS RETROUVEES
Etablissements GRUEL-FAYER société anonyme

Numéro de dépôt :
3348116
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
LES SAVEURS RETROUVEES de Etablissements GRUEL-FAYER

Présentation de la marque LES SAVEURS RETROUVEES

Déposée le 21 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS RETROUVEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL-FAYER domicilié(e) « La Rublonnière »,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LES SAVEURS RETROUVEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS RETROUVEES est expirée depuis le 21 mars 2015.

Etablissements GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : JAKO , POIL , ATOUTSEM , ATOUTREFLE , SERVISTIQUE , CLOS JOLI , LA SEMEUSE , BO E BON , TRIEBARBE


Etablissements GRUEL-FAYER société anonyme - « La Rublonnière »,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Graines à semer.